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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE
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RIPLAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIPLAN
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3607430
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2028
RIPLAN de ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE

Présentation de la marque RIPLAN

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE domicilié(e) Rue de Saint-veran - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 390 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIPLAN arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DRYAXX , NOXILEN , IXON , POLYMAKLON , (Marque figurative) , IXON , SPYLEX , TASCORFIL , IXON , ixon


ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue de Saint-veran - 71000 - MACON - France - SIREN 410390967


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494258 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697054 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-29

Tissus à usage textile, tissus pour la confection de vêtements, tissus élastiques à usage textile, tissus en fibres de verre à usage textile.

Vêtements, à l'exception des chaussettes.